GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON
Présentation de la marque GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON
Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON est expirée depuis le 27 décembre 2006.
SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05